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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOGYRE
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VENTILATION ECO-RESPONSABLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VENTILATION ECO-RESPONSABLE
AUTOGYRE SA

Numéro de dépôt :
3616741
Date de dépôt :
09/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2018
VENTILATION ECO-RESPONSABLE de AUTOGYRE

Présentation de la marque VENTILATION ECO-RESPONSABLE

Déposée le 9 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) AUTOGYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VENTILATION ECO-RESPONSABLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOGYRE domicilié(e) 31 rue de la Justice, ZI de Vaux le Pénil,77016 MELUN - 77016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 607 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTOGYRE domicilié(e) 31 rue de la Justice, ZI de Vaux le Pénil,77016 MELUN - 77016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENTILATION ECO-RESPONSABLE est expirée depuis le 9 décembre 2018.

AUTOGYRE a également déposé les autres marques suivantes : CONFORT'AIR , Chemin'AIR , TECHNOLOGIE HCE HAUTE CAPACITE D ECHANGE , HYGROPT'AIR , MAISON AIR , HYGROCOMUT , AUTOGYRE , PAVILLON'AIR


AUTOGYRE SA - 31 rue de la Justice, ZI de Vaux le Pénil,77016 MELUN - 77016 - France - SIREN 351607866


AUTOGYRE - 31 rue de la Justice, ZI de Vaux le Pénil,77016 MELUN - 77016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.